Malgré le contexte particulier de l’année 2020, l’activité est restée soutenue dans l’Aube.
Malgré une année 2020 mouvementée avec une grève des avocats suivie par le confinement, l’activité du Conseil de prud’hommes de Troyes est restée soutenue. La durée moyenne des affaires terminées a même été ramenée à 11,1 mois, soit le même niveau qu’en 2018. Un autre point positif porte sur les jugements rendus qui souffrent moins de contestation qu’ailleurs. Ainsi le taux d’affaires remontées en appel n’est que de 26% alors qu’il se situe à 59% au niveau national.
Même le recours à un juge départiteur est en baisse constante : 9 dossiers seulement ont été concernés en 2020 contre 14 pour l’année précédente. « Les chiffres de notre activité sont toujours satisfaisants », reconnaît Marie-Hélène Goncalves, présidente sortante du Conseil de prud’hommes de Troyes. Pour les conseillers prud’homaux troyens le problème est ailleurs et vient surtout des réformes qui s’enchaînent. La fusion des greffes des prud’hommes avec celui du tribunal judiciaire, intervenue début 2020, s’est bien passée.
En revanche, le projet de réduction du nombre de conseillers qui passerait de 73 à 56 à Troyes, ne passe absolument pas. « Nous devons rester vigilants face à des propositions pouvant devenir décisions », souligne Denis Arnoult, nouveau président du Conseil de prud’hommes de Troyes. En substance, le projet de réduction du nombre de conseillers ne tient pas compte des spécificités de chaque territoire, de la qualité des jugements rendus, ni même de l’évolution de la situation économique locale.
PARITARISME ET HUMANISME
Le nouveau président connaît parfaitement le fonctionnement de la justice prud’homale puisque cet industriel troyen en fait partie depuis plus de 25 ans. Partisan d’une « justice efficace empreinte de territorialité, dans le respect du droit », il espère un recours accru à la conciliation (31 seulement en 2020). Denis Arnoult, qui sera secondé par une vice-présidente issue du collège salarié, Chantal Binard, veut s’inscrire dans le respect de deux principes essentiels que sont le paritarisme et l’humanisme.
« Le paritarisme est la raison d’être de cette juridiction qui se conjugue avec un autre aspect fort qu’est l’humanisme : c’est dans le respect mutuel que l’on peut prendre les bonnes décisions et non dans la confrontation », rappelle-t-il.
Tout cela bien entendu toujours dans le respect du droit. « Le conseil de prud’hommes n’est pas une annexe de la Française des jeux où l’on viendrait tenter sa chance en comptant sur le hasard », prévient Denis Arnoult. Ce qu’il craint pour les mois à venir, c’est que la situation économique ne se dégrade, conduisant à une « recrudescence douloureuse du nombre d’affaires liées à des licenciements ».
Le soutien public aux entreprises a permis d’éviter, en 2020, les vagues de licenciements qui se traduisent souvent par des dossiers pour le conseil de prud’hommes. Si les craintes s’avèrent, la juridiction troyenne aura bien besoin de tous ses effectifs actuels pour faire face à la situation.
