L’activité du TJ de Troyes a pu être maintenue l’an passé malgré la situation, et les évolutions se poursuivent notamment en matière de dématérialisation.
C’est dans le respect strict des règles sanitaires que l’audience de rentrée du tribunal judiciaire s’est tenue au palais de justice de Troyes. « Cette audience solennelle devait se tenir pour témoigner de notre engagement à poursuivre nos missions quel que soit le contexte », rappelle la procureure de la République de Troyes, Sophie Macquart-Moulin. La pérennité du service public de la justice a été assuré en 2020, en l’adaptant à la situation du moment.
En même temps, la justice a continué de se moderniser, en particulier en continuant de dématérialiser les procédures. Une nouvelle étape est franchie en ce début d’année avec des procédures pénales nativement dématérialisées avec la police et la gendarmerie, ce qui rendra plus fluide toute la chaîne de traitement. Une avancée importante car, en 2020, en dépit de la grève des avocats et de la crise sanitaire, le parquet de Troyes a été saisi de 9 380 procédures. « Le parquet a privilégié les ordonnances pénales et les convocations sur reconnaissance préalable de culpabilité », souligne la procureure de la République. Ajoutées aux comparutions immédiates, ces réponses pénales visent à rapprocher les jugements de la commission des faits. Ce qui n’a pas empêché le recours aux peines alternatives telles que les compositions pénales, les stages de citoyenneté, ou encore les travaux d’intérêt général. Des actions spécifiques ont également été lancées en 2020 pour tenir compte des situations à risque engendrées par le confinement. C’est ainsi qu’un comité de pilotage s’est mis en place pour la prévention et le suivi des violences conjugales.
Le président du tribunal judiciaire de Troyes, Raoul Carbonaro insiste également sur l’importance, pour les services de la justice, de maintenir le cap, quelle que soit la situation.
PILIER DE LA DÉMOCRATIE
« Nous avons maintenu, en matière pénale, les délais de procédures », fait-il remarquer. Face au risque d’impression de « désert judiciaire » qu’à pu laisser l’état d’urgence sanitaire, le président Carbonaro a opposé « l’importance de la permanence de l’action judiciaire en toutes circonstances ». Magistrats, greffe, avocats, personnel du tribunal judiciaire se sont mobilisés pour que le service public de la justice puisse être maintenu tout au long de l’année. « La volonté des magistrats et des fonctionnaires était de montrer que ce pilier de la démocratie qu’est l’institution judiciaire ne doit pas accepter de s’effacer face aux évènements, aussi graves soient-ils », conclut le président Carbonaro.
À noter que le tribunal judiciaire de Troyes accueille deux nouveaux magistrats. Lucie Estampe, après des fonctions de directrice de greffe, s’est orientée vers la magistrature et rejoint la première chambre civile au service des expertises. Pour sa part, Bénédicte Robert était avocate avant de se réorienter vers la magistrature.
À Troyes, elle prendre en charge le contentieux civil de procédure orale au tribunal judiciaire.
